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Décisions des tribunaux
Q-2, r. 38 - Règlement sur la qualité de l’atmosphère
Article 58
Versions de la disposition
58. (Remplacé, D. 501-2011)Cubilots utilisés pour la fonte: Un cubilot utilisé pour la production de la fonte ne peut émettre dans l’atmosphère:
a) plus de 12 kg de matières particulaires par heure dans le cas d’un cubilot existant utilisé pour la production de la fonte dont le taux de fusion est compris entre 3 et 10 tonnes par heure;
b) plus de matières particulaires que ce qui est prévu au tableau suivant, dans le cas d’un cubilot existant utilisé pour la production de la fonte dont le taux de fusion est de 10 tonnes par heure ou plus:
____________________________________________________
taux de fusion norme d’émission
(t/h) (kg/h)
10,0 12
12,5 13,5
15,0 14,5
17,5 15,3
20,0 15,7
22,5 15,8
≥25 16
____________________________________________________
taux de fusion norme d’émission
(t/h) (kg/h)
10,0 12
12,5 13,5
15,0 14,5
17,5 15,3
20,0 15,7
22,5 15,8
≥25 16
____________________________________________________
L’interpolation des valeurs de ce tableau pour des taux de fusion intermédiaire s’effectue linéairement;
c) plus de matières particulaires que ce qui est prévu au tableau suivant, dans le cas d’un nouveau cubilot utilisé pour la production de la fonte:
____________________________________________________
taux de fusion norme d’émission
(t/h) (kg/h)
1,0 1,7
2,0 2,6
3,0 3,4
4,0 4,0
5,0 4,7
6,0 5,2
8,0 6,3
9,0 6,7
10,0 7,2
15,0 9,3
20,0 11,0
25,0 12,7
≥30,0 14,2
____________________________________________________
taux de fusion norme d’émission
(t/h) (kg/h)
1,0 1,7
2,0 2,6
3,0 3,4
4,0 4,0
5,0 4,7
6,0 5,2
8,0 6,3
9,0 6,7
10,0 7,2
15,0 9,3
20,0 11,0
25,0 12,7
≥30,0 14,2
____________________________________________________
L’interpolation des valeurs de ce tableau pour des taux de fusion intermédiaire s’effectue linéairement;
d) plus de 1 000 parties par million (en volume dans les gaz d’effluent) de monoxyde de carbone dans le cas de tout cubilot utilisé pour la production de la fonte.
